Vous trouverez ci joint une circulaire du CNO sur la question du recours aux contrats de remplacements.
Cette circulaire aborde 3 points :
- les conditions du recours au remplacement
- les démarches devant être accomplies par le remplacé
- les conditions d’octroi d’une dérogation à l’interdiction faite au remplacé de continuer une activité de soins pendant le remplacements.
Vous trouverez également le Formulaire de déclaration préalable de remplacement qui est à envoyer à votre CDO avant le début du remplacement.
